Analyse des procès-verbaux des conseils généraux de département

Auteur(s)France. Ministère de l'intérieur (Auteur) ;Lebé (Propriétaire précédent)

Titre(s)Analyse des procès-verbaux des conseils généraux de département [Texte imprimé] / publiée par ordre du Ministre de l'intérieur.

Editeur(s)Paris : Impr. de la République, an IX [1801]-1896. ; Paris : Impr. royale. ; Paris : P. Dupont.

NotesMise à jour du titre : Analyse des votes des conseils généraux de département [1823-1838]. - Mise à jour du titre : Analyse des voeux des conseils généraux de département... sur divers objets d'administration et d'utilité publique, soit locale, soit générale [1839-1895]. - 7 vol., sessions de 1818, 1824, 1826, 1829, 1831, 1832 et 1833. - Mention manuscrite : "pour la bibliothèque du procureur général".

Supplément à : Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur. N° 0151-0789. 1859-1895.

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