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Livre

Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du roi Charles VIII pendant les mois d'août 1484 à janvier 1485
Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique
France. Conseil d'Etat (13..-1791)
Impr. royale
1836
1
Livre

Analyse des procès-verbaux des conseils généraux de département
Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur
France. Ministère de l'intérieur
Impr. de la République
an IX [1801]-1896
1
Livre

Collection de documents inédits sur l'histoire de France publiée par ordre du Roi et par les soins du ministre de l'Instruction publique. Rapports au Ministre. [Signé Danton...]
Danton, Georges-Jacques (1759-1794)
Impr. royale
1839
1
Livre

Collection des cartulaires de France
Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique
Impr. de Crapelet
1840-1857
3
Livre

Compte général des travaux du Conseil d'Etat...
France. Conseil d'Etat (1799-....)
impr. royale
[1835?]-[1888?]
1
Livre

Cour des Paris. Affaire du mois d'avril 1834. Rapport fait à la Cour par M. Girod (de l'Ain)
Girod de l'Ain, Amédée Louis Gaspard (1781-1847)
Impr. royale
1834
4
Livre

Cour des Pairs. Attentat du 13 septembre 1841. [Affaire Quenisset, Colombier, etc.] Réquisitoires prononcés par M. Hébert,... et par M. Boucly,... réplique de M. le procureur général [Hébert] et
Hébert, Michel (1799-1887)
Impr. royale
1841
1
Livre

Cour des Pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Réquisitoire de M. le procureur général [Martin Du Nord], présenté à la Cour le 8 décembre 1834
Martin du Nord, Nicolas (1790-1847)
Impr. royale
1834
1
Livre

Cour des pairs, attentat du 16 avril 1846
Impr. royale
juin 1846
2
Livre

Cour des pairs. Attentat du 29 juillet 1846. Réquisitoire et réplique prononcés par M. Hébert,...
Impr. royale
1846
2
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